DEPARTEMENT DROIT DE L'ECONOMIE DIGITALE , DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE, DE L'INFORMATIQUE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES

Depuis son origine, le Cabinet a développé une expertise reconnue en droit de l’informatique et des nouvelles technologies. Maître Lionel REVELLO enseigne ces matières à l’Université de Nice-Sophia Antipolis ainsi qu’au CERAM.

Dans le domaine du Droit des Nouvelles Technologies, le Cabinet REVELLO propose une expertise globale et complète :

• Conseil auprès des entreprises
• Contentieux judiciaires ou administratifs.

Nous pouvons vous assister ou vous conseiller pour la protection des logiciels et des bases de données et les actions en contrefaçon. Les litiges de l’informatique qui opposent les clients aux fournisseurs et les actions en responsabilité. La rédaction et l’audit des contrats informatiques et Internet. Contrats de prestation de service de développement de système d’information, de licence de logiciel, de maintenance, d’hébergement de fourniture d’accès.

Le Cabinet développe une partie importante de son activité dans le domaine du Droit de l’informatique, du Multimédia, de l’Internet et des Nouvelles Technologies.

Nous intervenons également dans le cadre du droit des marques et des noms de domaines ( dépôt, procédures d’oppositions, actions en contrefaçons), la sécurité des systèmes d’information, signature électronique, contrats d’interchange d’EDI, Cryptologie. La législation CNIL, la rédaction de chartes informatiques. Le droit de la propriété intellectuelle, protection des œuvres intellectuelles, ouvrages écrits, jeux, contrats d’édition et actions en contrefaçons. Cessions des droits incorporel sur les logiciels ou bases de données. Le droit des brevets, actions en contrefaçons.

• Droit de la propriété intellectuelle et industrielle
• Droit de l’informatique et des réseaux
• Droit des nouvelles technologies
• Droit de l’internet et du commerce électronique
• Droit d’auteur, propriété littéraire et artistique
• Droit à l’image et protection de la vie privée
• Droit de la presse et des médias
• Droit de l’audiovisuel et du Cinéma
• Droit des télécommunications
• Droit du Multimédia

Nous effectuons une veille permanente sur la jurisprudence applicable à cette matière.

Nous procédons à la rédaction des différents contrats dont nos clients peuvent avoir besoin.

• Contrat de commande de charte graphique.
• Contrat de réalisation de site internet
• Contrat de diffusion d’une œuvre de l’esprit sur Internet
• Contrat de réalisation d’un site de commerce électronique clefs en mains.
• Contrat d’hébergement de serveur dédié.
• Contrat de commerce électronique de fourniture de services
• Contrat de régie publicitaire
• Contrat de commerce électronique de réservation de noms de domaines

Nous intervenons également dans la défense des noms de domaines.

Le Cabinet intervient dans tous les types de contentieux liés au droit de l’informatique et du commerce électronique. Actions en contrefaçons de logiciels, bases de données, œuvres multimédias, sites internet, actes de concurrence déloyale, de parasitisme de créations numériques, atteinte aux droits des producteurs de bases de données, intrusions dans les systèmes d’informations.

NOTRE DEMARCHE

L’INGENIERIE JURIDIQUE EN DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE, EN DROIT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ET EN DROIT DES AFFAIRES AU SERVICE DE L’ENTREPRISE. Une Expertise : L’ingénierie Juridique

UN CABINET D’AVOCATS SPECIALISTES DES ENTREPRISES DE L’ECONOMIE DIGITALE.

NOTRE CREDO : AU CARREFOUR DU DROIT, DE LA TECHNOLOGIE ET DES AFFAIRES

PARCEQUE LE MONDE A CHANGE, L’ENTREPRISE DIGITALE DOIT DISPOSER D’AVOCATS SPECIALISES QUI NON SEULEMENT MAITRISENT LE DROIT MAIS EGALEMENT LES TECHNOLOGIES.

UN SAVOIR FAIRE DEDIE A L’ENTREPRISE HI-TECH

Acteur de référence dans les technologies de l’information et de la communication depuis plus de 15 ans, le Cabinet REVELLO a développé une expertise reconnue par l’ensemble des professionnels du marché. Fort de cette expérience, Le Cabinet REVELLO regroupe une équipe d’avocats spécialistes des nouvelles technologies, qui parlent le même langage que leurs clients, connaissent leurs problématiques et ont à cœur de défendre leurs intérêts.

Le Cabinet REVELLO est un cabinet à taille humaine, qui a toujours su s’intéresser à ce qui est novateur et qui a pour volonté de tisser avec ses clients une relation dans la durée, basée sur la confiance, la réactivité et le pragmatisme.

NOTRE VALEUR AJOUTEE

DENOUER LES PROBLEMES COMPLEXES ET TRANSFORMER VOS IDEES EN SOLUTIONS.

Nous accompagnons l’entreprise dans sa croissance, ses mutations et sa pérennité, résoudre ses difficultés. Le Cabinet REVELLO participe à la réflexion stratégique des décideurs, transforme leurs idées en solutions et crée de la valeur par le Droit.

Nous connaissons la grande solitude des dirigeants, leur besoin d’interlocuteurs compétents et indépendants pour éclairer leurs prises de décision et pour les prévenir en amont avant que n’apparaissent les conflits. Notre cabinet considère en outre que son rôle d'avocat-conseil est d'anticiper les évolutions législatives, d'éclairer pour les cadres dirigeants les textes juridiques et de les replacer dans une perspective concrète ; audit des pratiques et procédures, sensibilisation et formation des équipes, transfert de savoir-faire, constituent une part importante de son apport.

Régulièrement impliqué dans les moments majeurs de la vie des PME, le Cabinet REVELLO permet au chef d’entreprise de mener à bien ces opérations complexes à fort enjeu dans un climat de confiance.

UNE PARFAITE CONNAISSANCE DU METIER DE NOS CLIENTS.

Que vous soyez FAI, Hébergeur de sites Internet, gestionnaire de plateforme d’e-business, SSII, start-up dans le domaine du développement durable ou un Groupe International de l’agroalimentaire qui doit lancer une procédure de contrefaçon…nous saurons parler le même langage.

L’INGENIERIE JURIDIQUE permet :

• De procéder à un audit juridique et de préparer et d’optimiser les solutions.

Une démarche préventive dans l’activité de conseil et la gestion des contentieux

La fonction de conseil d’entreprise contribue à créer les normes collectives et à fixer le contenu des relations individuelles. La qualité de la prestation de conseil est améliorée si elle prend en compte la dimension du risque contentieux par une démarche préventive.

La gestion des contentieux est le corollaire indispensable de l’activité de conseil d’entreprise, et celle-ci en influence les méthodes.

Anticiper les risques

Le déplacement du débat vers le contentieux impose le respect absolu des procédures, l’anticipation des risques, l’organisation de la négociation, la recherche de l’accord.

UN SAVOIR FAIRE JURIDIQUE ET JUDICIAIRE

Un Cabinet d’Avocats de contentieux de la Propriété Intellectuelle, du Droit des Nouvelles Technologies et du Droit des Affaires.

En conseil et en Contentieux, notre compétence juridique est doublée d’une connaissance reconnue du monde de l’entreprise, de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies.

Nous intervenons dans toutes les actions mettant en cause le Droit de la propriété intellectuelle, le Droit des Nouvelles Technologies et le Droit des Affaires.

Actions en concurrence déloyale, actions en contrefaçon, nullité de marque, cybersquatting de noms de domaines, etc…Parasitisme commercial, plagiat, actions aux fins de dommages et intérêts, etc...

UN CABINET OUVERT SUR L’INTERNATIONAL

Le Cabinet adhère aux réseaux d’avocats : Avocats Conseils d’Entreprises (ACE), Intellectual Property Owners Association (IPO), International Association of Entertainment Lawyers (IAEL), Union Internationale des Avocats (UIA), Union des Avocats Européens

Depuis ces dernières années, les réseaux UIA et IPO apportent une dimension internationale au cabinet et une collaboration de tous les jours avec de nombreux confrères.